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Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici l’identité des intervenants du site biotopedesmontagnes.fr.
SICA Biotope des Montagnes
Société d’intérêt collectif agricole (SARL)
SIRET : 334 202 439 00017
Village Actif — 30460 Soudorgues — France
Tél. : 04 66 85 44 59
contact@biotopedesmontagnes.fr
Directeur de la publication : la gérance de la SICA
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca — Chypre
www.hostinger.fr
jube
jube.fr
Objet du site
Le site biotopedesmontagnes.fr présente l’activité de la SICA Biotope des Montagnes, coopérative de producteurs-cueilleurs de plantes aromatiques et médicinales installée dans les Cévennes, et propose à la vente en ligne ses tisanes, huiles essentielles, hydrolats, cosmétiques et autres produits issus de l’agriculture biologique.
Le site est accessible en permanence, sauf interruption pour maintenance technique, dont la coopérative s’efforcera de prévenir les utilisateurs au préalable.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations, logos, marques) est la propriété de la SICA Biotope des Montagnes ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
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